La destruction des marchandises est un processus essentiel pour de nombreuses entreprises confrontées à des stocks non vendables : produits non conformes, périssables, périmés, délégués ou plus utiles. Ce processus assure non seulement le respect des réglementations légales et environnementales, mais contribue également à maintenir l’intégrité de la marque et à optimiser la gestion des stocks.
Types de biens pouvant être détruits par Kaputt Sekuro
1. Aliments et légumes retirés de la consommation
- Destruction des fruits et légumes pourris, fermentés, moisis ou meurtris
- Destruction de produits végétaux emballés (jus, conserves, pâtes végétales, biscuits, céréales) arrivés à la date d’expiration
- Détruire les compléments alimentaires à base de plantes, thés, poudres naturelles qui ne peuvent plus être commercialisés
- Destruction de produits de boulangerie, de bretzels, de collations sans ingrédients d’origine animale qui sont devenus impropres à la consommation
- Destruction des graines et des noix rhumées ou infectées : tournesol, citrouille, amandes, lin, etc.
- Destruction des huiles végétales dégradées ou des arômes naturels, périmés ou retirés de la tablette
2. Produits et marchandises non alimentaires confisqués ou retirés du marché
- Destruction sûre des produits cosmétiques à base végétale (savons, crèmes, baumes, huiles essentielles)
- Destruction de vêtements ou de chaussures contrefaits, endommagés ou confisqués par les autorités
- Destruction et élimination des articles promotionnels avec une mauvaise image de marque ou un design dépassé (pixes, sacs, T-shirts, etc.)
- Destruction des produits de nettoyage ménagers ou industriels (détergents, solutions désinfectantes) qui ne peuvent plus être utilisés ou distribués
- Cassation et destruction de papeterie, textiles techniques, jouets simples (non électroniques), emballages usagés ou enlevés
- Produits et matières résultant d’activités commerciales ou industrielles
- Destruction des stocks de marchandises avec emballage endommagé ou étiquettes incorrectes
- Destruction et élimination de marchandises résultant d’erreurs de fabrication ou de tests (échantillons industriels, séries d’échantillons, emballage non vérifié)
- Élimination et destruction contrôlées des marchandises retournées par les partenaires, les distributeurs ou les clients finaux qui ne peuvent pas être réintroduites sur le marché
- Destruction sécurisée des produits en fin de vie commerciale suite à une modification de gamme ou un positionnement commercial
- Lots entiers de produits verrouillés dans des entrepôts ou des points logistiques sans documents de conformité
- Destruction d’équipements de protection, y compris jetables
- Destruction sécuritaire des pièces et composants automobiles
- Destruction d’équipements ménagers, électriques et électroniques
- Destruction et élimination du matériel médical
- Mise au rebut et destruction de matériel de laboratoire, contaminé ou non
- Marchandises provenant des marchés, locaux commerciaux et points de vente
- Destruction de produits végétaux provenant de locaux commerciaux – altérés, non conformes ou abandonnés
- Destruction et élimination des emballages jetables contaminés (sacs, boîtes, sachets)
- Destruction sécurisée des produits sans documents d’origine, confisqués par les autorités de contrôle
- L’élimination et la destruction des marchandises périmées ou endommagées pendant le transport ou la manutention dans les marchés et les magasins
- Véhicules électriques et batteries – Kaputt Sekuro peut traiter et détruire des articles équipés de diverses technologies de batterie, notamment :
- Lithium-ion (Li-ion)
- Mercure (Hg)
- Alcalis
- Nickel-cadmium (NiCd)
- Hydrure de nickel métallique (NiMH)
Cette catégorie comprend les batteries des véhicules électriques ou hybrides, ainsi que d’autres appareils électroniques contenant des composants dangereux ou réglementés, assurant une élimination respectueuse de l’environnement conformément aux règles environnementales.
Qu’est-ce que la destruction des biens
La destruction de marchandises implique l’élimination physique et définitive des produits qui ne peuvent plus être vendus ou utilisés. Ces produits peuvent être endommagés, périmés, contrefaits ou non conformes aux normes de qualité. Le procédé peut comprendre diverses méthodes, comme l’incinération, le compactage ou le recyclage, selon la nature et le type de marchandises.
Où les autorités interviennent-elles ?
Ces produits peuvent être destinés à la destruction en raison de constatations ou de décisions émises par :
- DGCCRF– produits non conformes, périmés avec emballage trompeur
- Douanes et police – contrefaçons, marchandises non déclarées avec des problèmes de documents
- DGFiP– marchandises et produits soumis à des droits d’accise
- ARS et DGAL – produits alimentaires ou cosmétiques retirés du marché
- Garde de l’environnement – marchandises avec un emballage polluant, manutention défectueuse, transport illégal
- Décisions commerciales internes – produits retirés du portefeuille, réformes logistiques, changements de marque
Avantages de la destruction des marchandises
- Conformité juridique et environnementale
De nombreuses réglementations exigent que les entreprises enlèvent correctement les produits non conformes pour prévenir les risques environnementaux et respecter les normes de sécurité. La destruction appropriée des marchandises permet d’éviter les amendes et autres sanctions légales.
- Protection de la marque
L’élimination des produits défectueux ou contrefaits garantit que les produits de qualité inférieure ne parviennent pas aux consommateurs, protégeant ainsi la réputation de la marque et préservant la confiance du client.
- Gestion efficace des stocks
En détruisant les marchandises non conformes, les entreprises peuvent optimiser l’espace de stockage et réduire les coûts associés au stockage et à la gestion des produits inutiles.
- Sécurité et prévention de la fraude
La destruction correcte des produits réduit le risque de vol, de contrebande et d’utilisation non autorisée des marchandises. Ceci est particulièrement important pour les produits de grande valeur ou sensibles tels que les médicaments ou l’électronique.
Suppression des actifs dégradés des registres comptables
Les frais de retrait des marchandises qualitativement dégradées du registre sont des dépenses déductibles lors du calcul de l’impôt sur les bénéfices.
Ajustement de la TVA sur les stocks invendables
Conformément à la législation en vigueur, les services payés à l’entreprise de recyclage pour la destruction des marchandises sont déductibles des impôts.
Gestion intégrée des déchets
Nous proposons des solutions complètes et spécialisées pour la collecte, l’élimination et la destruction de produits périmés, endommagés, contrefaits, confisqués, non conformes ou à régime spécial.
Collecte de matériel électrique et électronique
Nous fournissons des solutions intégrées pour la gestion efficace des déchets ménagers et électroniques, en assurant un traitement spécifique pour chaque catégorie.